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ISIS IMPACT

Active
Siren381 041 961SARL91760 ITTEVILLECréée le 11 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ISIS IMPACT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 1990, identifiée par le SIREN 381 041 961. Elle est domiciliée 6 Che du Bardivau, 91760 Itteville. Son activité principale relève du code NAF 741G.

Fiche d'identité de ISIS IMPACT

Dénomination
ISIS IMPACT
SIREN
381 041 961
SIRET (siège)
381 041 961 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04381041961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 041 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
11 juin 1990
Siège social
6 CHE DU BARDIVAU, 91760, ITTEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ISIS IMPACT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ISIS IMPACT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ISIS IMPACT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91760 ITTEVILLESiègeFermé

    381 041 961 00016 · ouvert le 11 juin 1990 · NAF 741G

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    381 041 961 00024 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 741G

Documents juridiques de ISIS IMPACT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 1994

  • Acte

Dépôt du 10 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de ISIS IMPACT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISIS IMPACT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ISIS IMPACT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISIS IMPACT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ISIS IMPACT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ISIS IMPACT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ISIS IMPACT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1990

Marques déposées par ISIS IMPACT

ISIS IMPACT est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NETSURFING

    N° 95589625 · Déposée le 22 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41 · expirée le 22 septembre 2005

  • FESTIVAL DU NETSURFING

    N° 95589624 · Déposée le 22 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41 · expirée le 22 septembre 2005

  • LA PRIVILEGIATURE

    N° 95563215 · Déposée le 14 mars 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 14 mars 2005

  • MEMOIRE ET TRADITION

    N° 95563214 · Déposée le 14 mars 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 14 mars 2005

  • IMPACT TELEVISION

    N° 94520832 · Déposée le 16 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 41 · expirée le 16 mai 2004

  • FEMME-CHAMPAGNE

    N° 93492200 · Déposée le 16 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 3, 35, 41

  • LAVER, C'EST UN ART

    N° 93492199 · Déposée le 16 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 7, 35, 41 · expirée le 16 novembre 2003

  • GENERATION OUI-NON

    N° 93492198 · Déposée le 16 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41 · expirée le 16 novembre 2003

  • PRESSISIS

    N° 92421843 · Déposée le 04 juin 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 04 juin 2002

  • LIVRISIS

    N° 92421842 · Déposée le 04 juin 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 04 juin 2002

  • ISIS IMPACT

    N° 92421841 · Déposée le 04 juin 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 04 juin 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ISIS IMPACT

Quel est le numéro SIREN de ISIS IMPACT ?

Le numéro SIREN de ISIS IMPACT est 381 041 961. Le SIRET de son siège social est 381 041 961 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04381041961.

Où se situe le siège social de ISIS IMPACT ?

Le siège social de ISIS IMPACT est situé 6 Che du Bardivau, 91760 Itteville.

ISIS IMPACT est-elle toujours en activité ?

Oui, ISIS IMPACT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ISIS IMPACT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISIS IMPACT.

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