CheckersProcédures

ISITECC

Active
Siren822 901 237571043240 SAINT-JUST-MALMONTCréée le 03 octobre 2016
Chiffre d'affaires 2023
Non publié
Résultat net 2023
68,3 k€−27,7 %
Capital social
75,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 822 901 237, ISITECC est une 5710 créée le 3 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Rte de l’Innovation za la Font du Loup, 43240 Saint-Just-Malmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. En 2022, son chiffre d'affaires s'est élevé à 891 k€ pour un résultat net de 94,5 k€. FLORENT TONSON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ISITECC

Dénomination
ISITECC
SIREN
822 901 237
SIRET (siège)
822 901 237 00039
N° TVA intracommunautaire
FR82822901237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Le Puy-en-Velay 822 901 237
Greffe
Le Puy-en-Velay
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
03 octobre 2016
Siège social
15 RTE DE L’INNOVATION ZA LA FONT DU LOUP, 43240, SAINT-JUST-MALMONT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ISITECC

La conception et la commercialisation de logiciels et d'applications informatiques pour l'industrie. Toutes prestations de services dans le domaine de l'informatique et du traitement automatique de l'information.

Finances de ISITECC

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2023--68,3 k€--333 k€646 k€
2022891 k€-94,5 k€11,0 k€7,0 k€265 k€496 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 27 mai 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
51,5 %
Taux d’endettement
32,6 %
Ratio de liquidité
238,1 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Code CX199 637 €75 088 €
Concessions, brevets et droits similaires2 398 €4 040 €
Fonds commercial58 545 €58 545 €
Installations techniques, matériel et outillage0 €0 €
Autres immobilisations corporelles23 755 €12 766 €
Autres participations3 000 €3 000 €
Autres immobilisations financières3 000 €3 000 €
TOTAL Actif immobilisé290 336 €156 439 €
Clients et comptes rattachés206 279 €174 717 €
Autres créances46 327 €95 443 €
Disponibilités96 848 €58 266 €
Charges constatées d'avance5 961 €11 047 €
TOTAL Actif circulant355 415 €339 473 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif645 751 €495 912 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel75 000 €75 000 €
Réserve légale7 500 €7 500 €
Autres réserves182 075 €87 549 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE68 296 €94 526 €
TOTAL Capitaux propres332 871 €264 575 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit108 006 €138 084 €
Emprunts et dettes financières divers545 €545 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés22 975 €16 989 €
Dettes fiscales et sociales123 801 €75 719 €
Produits constatés d'avance57 552 €0 €
TOTAL Dettes312 880 €231 337 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif645 751 €495 912 €
Code EG256 492 €0 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Code CX75 088 €57 694 €
Concessions, brevets et droits similaires4 040 €4 605 €
Fonds commercial58 545 €58 545 €
Installations techniques, matériel et outillage6 104 €-
Autres immobilisations corporelles12 766 €3 854 €
Autres participations3 000 €3 000 €
Autres immobilisations financières3 000 €770 €
TOTAL Actif immobilisé156 439 €128 467 €
Clients et comptes rattachés174 717 €173 604 €
Autres créances95 443 €37 441 €
Disponibilités58 266 €71 765 €
Charges constatées d'avance11 047 €7 960 €
TOTAL Actif circulant339 473 €290 771 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif495 912 €419 238 €
Code CP3 000 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel75 000 €75 000 €
Réserve légale7 500 €7 500 €
Autres réserves87 549 €72 027 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE94 526 €20 412 €
TOTAL Capitaux propres264 575 €174 939 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit138 084 €165 612 €
Emprunts et dettes financières divers545 €105 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés16 989 €24 316 €
Dettes fiscales et sociales75 719 €54 266 €
TOTAL Dettes231 337 €244 299 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif495 912 €419 238 €
Code EG140 406 €84 559 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ISITECC

FT

FLORENT TONSON

Président de SAS

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

Anciens dirigeants (1)

DG

devient directeur gé GARNIER

GARNIER Franck nom d'usage · de juin 2017 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ISITECC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 43240 SAINT-JUST-MALMONTSiègeActif

    822 901 237 00039 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 6201Z

  • 43240 SAINT-JUST-MALMONTFermé

    822 901 237 00013 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 6201Z

  • 44190 CLISSONFermé

    822 901 237 00021 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ISITECC

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 août 2022

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ISITECC

ISITECC a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

27 mai 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

13 juin 2023

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ISITECC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISITECC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ISITECC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ISITECC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ISITECC

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    GARNIER Franck nom d'usage : GARNIER n'est plus directeur général

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    GARNIER Franck nom d'usage : GARNIER devient directeur général

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-03

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2016

Marques déposées par ISITECC

ISITECC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • isitecc

    N° 4668431 · Déposée le 22 juillet 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 22 juillet 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de ISITECC

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de ISITECC a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Avenant de révision de l'accord sur les RCR

    Signé le 03 novembre 2025 · en vigueur à partir du 02 décembre 2025 · dépôt n° T04325060927

    Avenant
    • Heures supplémentaires (contingent, majoration)
    • Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur ISITECC

Quel est le numéro SIREN de ISITECC ?

Le numéro SIREN de ISITECC est 822 901 237. Le SIRET de son siège social est 822 901 237 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82822901237.

Qui dirige ISITECC ?

ISITECC est dirigée par FLORENT TONSON, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de ISITECC ?

ISITECC a déclaré un chiffre d'affaires de 891 k€ sur l'exercice 2022, clos le 31 décembre 2022. Le résultat net de l'exercice est de 94,5 k€.

Où se situe le siège social de ISITECC ?

Le siège social de ISITECC est situé 15 Rte de l’Innovation za la Font du Loup, 43240 Saint-Just-Malmont.

ISITECC est-elle toujours en activité ?

Oui, ISITECC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ISITECC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISITECC.