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ISMAEL

Active
Siren789 481 488SCI42400 SAINT-CHAMONDCréée le 21 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ISMAEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 481 488. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de la Caure, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MERIEM KHALLEF en qualité de autre.

Fiche d'identité de ISMAEL

Dénomination
ISMAEL
SIREN
789 481 488
SIRET (siège)
789 481 488 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35789481488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 481 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2012
Siège social
13 RUE DE LA CAURE, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ISMAEL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, aménagement, gestion, location de tous biens et droits immobiliers, la propriété, l'acquisition la vente et la gestion de valeurs mobilières et tous autres instruments financiers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ISMAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ISMAEL

MK

MERIEM KHALLEF

Autre

Depuis la création (21 novembre 2012) · 13 ans

AM

ABD-ELOUHAB MENZER

Autre

Depuis la création (21 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de ISMAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    789 481 488 00011 · ouvert le 23 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de ISMAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de ISMAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISMAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ISMAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISMAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISMAEL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ISMAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ISMAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-23

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2012

Questions fréquentes sur ISMAEL

Quel est le numéro SIREN de ISMAEL ?

Le numéro SIREN de ISMAEL est 789 481 488. Le SIRET de son siège social est 789 481 488 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35789481488.

Qui dirige ISMAEL ?

ISMAEL est dirigée par MERIEM KHALLEF, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ISMAEL ?

Le siège social de ISMAEL est situé 13 rue de la Caure, 42400 Saint-Chamond.

ISMAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ISMAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ISMAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISMAEL.

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