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ISMAEL MOUSSA

Active
Siren892 829 722SAS97400 SAINT-DENISCréée le 12 janvier 2021

8621Z · Activité des médecins généralistes

Documents
Capital social
26,0 k€

ISMAEL MOUSSA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2021, identifiée par le SIREN 892 829 722. Son siège social est situé 22 rue Bouvet, 97400 Saint-Denis. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). ISMAEL MOUSSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ISMAEL MOUSSA

Dénomination
ISMAEL MOUSSA
SIREN
892 829 722
SIRET (siège)
892 829 722 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48892829722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 829 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Capital social
26 000 €
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
12 janvier 2021
Siège social
22 RUE BOUVET, 97400, SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ISMAEL MOUSSA

Médecine généraliste.

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Finances de ISMAEL MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ISMAEL MOUSSA

IM

ISMAEL MOUSSA

Président de SAS

Depuis la création (12 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de ISMAEL MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97400 SAINT-DENISSiègeActif

    892 829 722 00016 · ouvert le 17 décembre 2020 · NAF 8621Z

Documents juridiques de ISMAEL MOUSSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2021

  • Acte

Conformité de ISMAEL MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISMAEL MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ISMAEL MOUSSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ISMAEL MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ISMAEL MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2021

Questions fréquentes sur ISMAEL MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de ISMAEL MOUSSA ?

Le numéro SIREN de ISMAEL MOUSSA est 892 829 722. Le SIRET de son siège social est 892 829 722 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48892829722.

Qui dirige ISMAEL MOUSSA ?

ISMAEL MOUSSA est dirigée par ISMAEL MOUSSA, président de sas.

Où se situe le siège social de ISMAEL MOUSSA ?

Le siège social de ISMAEL MOUSSA est situé 22 rue Bouvet, 97400 Saint-Denis.

ISMAEL MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ISMAEL MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ISMAEL MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISMAEL MOUSSA.