ISOUARD GILBERT
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
ISOUARD GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 121 191. Son siège social est situé Qur les Mellets, 13400 Aubagne. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de ISOUARD GILBERT
INSEE- Dénomination
- ISOUARD GILBERT
- SIREN
- 318 121 191
- SIRET (siège)
- 318 121 191 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR82318121191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 121 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- QUR LES MELLETS, 13400, AUBAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ISOUARD GILBERT
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de ISOUARD GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13400 AUBAGNESiègeActif
318 121 191 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0113Z
Conformité de ISOUARD GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISOUARD GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ISOUARD GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ISOUARD GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Marques déposées par ISOUARD GILBERT
INPIISOUARD GILBERT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBASILIC DU VAL D'OR
N° 94527707 · Déposée le 30 juin 1994 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 30 juin 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ISOUARD GILBERT
Quel est le numéro SIREN de ISOUARD GILBERT ?
Le numéro SIREN de ISOUARD GILBERT est 318 121 191. Le SIRET de son siège social est 318 121 191 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82318121191.
Où se situe le siège social de ISOUARD GILBERT ?
Le siège social de ISOUARD GILBERT est situé Qur les Mellets, 13400 Aubagne.
ISOUARD GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, ISOUARD GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISOUARD GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISOUARD GILBERT.
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