ISPA Damien
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 983 332 438, ISPA Damien est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 2024. Son siège social est situé 438 CHE du Cazalas, 09200 Montesquieu-Avantès. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ISPA Damien
INSEE- Dénomination
- ISPA Damien
- SIREN
- 983 332 438
- SIRET (siège)
- 983 332 438 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55983332438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 332 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 12 janvier 2024
- Siège social
- 438 CHE du Cazalas, 09200, Montesquieu-Avantès
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ISPA Damien
Apiculture
Finances de ISPA Damien
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ISPA Damien
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ISPA Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09200 Montesquieu-AvantèsSiègeActif
983 332 438 00016 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 0149Z
Documents juridiques de ISPA Damien
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ISPA Damien
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISPA Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ISPA Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISPA Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ISPA Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ISPA Damien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2024
Questions fréquentes sur ISPA Damien
Quel est le numéro SIREN de ISPA Damien ?
Le numéro SIREN de ISPA Damien est 983 332 438. Le SIRET de son siège social est 983 332 438 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55983332438.
Où se situe le siège social de ISPA Damien ?
Le siège social de ISPA Damien est situé 438 CHE du Cazalas, 09200 Montesquieu-Avantès.
ISPA Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, ISPA Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISPA Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISPA Damien.
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