ISPAHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
ISPAHAN est une 6540 immatriculée le 5 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 729 736. Elle est domiciliée rue du Moulin 39a, 67440 Jetterswiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE NOSAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ISPAHAN
INSEE- Dénomination
- ISPAHAN
- SIREN
- 831 729 736
- SIRET (siège)
- 831 729 736 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20831729736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 729 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 2017
- Siège social
- RUE DU MOULIN 39A, 67440, JETTERSWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ISPAHAN
Acquisition, administration, gestion immobilière.
Finances de ISPAHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ISPAHAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2017) · 9 ans
Établissements de ISPAHAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67440 JETTERSWILLERSiègeActif
831 729 736 00015 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de ISPAHAN
INPIComptes annuels de ISPAHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISPAHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ISPAHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISPAHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISPAHAN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/03088
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 05 février 2025 · N° 23/00578
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 2
Décision du 05 novembre 2024 · N° 23/01398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00288
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 octobre 2024 · N° 23/02037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 19 avril 2024 · N° 21/04567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/02802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/11936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21/04567
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ISPAHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ISPAHAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-01
- création
Date d'effet : 05 septembre 2017
Questions fréquentes sur ISPAHAN
Quel est le numéro SIREN de ISPAHAN ?
Le numéro SIREN de ISPAHAN est 831 729 736. Le SIRET de son siège social est 831 729 736 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20831729736.
Qui dirige ISPAHAN ?
ISPAHAN est dirigée par MARIE NOSAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ISPAHAN ?
Le siège social de ISPAHAN est situé rue du Moulin 39a, 67440 Jetterswiller.
ISPAHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ISPAHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISPAHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISPAHAN.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- KLEIN THIERRY67440 Jetterswiller
- SCI DES PRAIRIES67440 Jetterswiller
- SCI SAM67440 Jetterswiller
- SDN MONTMARTRE67000 StrasbourgCA 0 €
- AIGUAIL67000 Strasbourg
- ALAMI MERROUNI ADDELAZIZ67000 Strasbourg
- AUGUSTINE67000 Strasbourg
- BADINA67000 Strasbourg
- BENAICH JONATHAN67000 Strasbourg
- BLACHAIR CLAUDE67000 Strasbourg
