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IT-ARTS

Active
Siren853 349 769SAS59310 NOMAINCréée le 26 août 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 853 349 769, IT-ARTS est une SAS créée le 26 août 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 T rue d'Ouvignies, 59310 Nomain. Son activité principale relève du code NAF 6202A. SEBASTIEN BOURGOIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de IT-ARTS

Dénomination
IT-ARTS
SIREN
853 349 769
SIRET (siège)
853 349 769 00028
N° TVA intracommunautaire
FR02853349769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 349 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
26 août 2019
Siège social
24 T RUE D'OUVIGNIES, 59310, NOMAIN
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de IT-ARTS

immo-arts.frimmo_arts06 72 59 50 41

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de IT-ARTS

prestations informatiques et commerciales

Finances de IT-ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IT-ARTS

SB

SEBASTIEN BOURGOIS

Président de SAS

Depuis la création (26 août 2019) · 7 ans

Établissements de IT-ARTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59310 NOMAINSiègeActif

    853 349 769 00028 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 6202A

  • 59100 ROUBAIXFermé

    853 349 769 00010 · ouvert le 22 août 2019 · NAF 6202A

Documents juridiques de IT-ARTS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 26 août 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de IT-ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IT-ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IT-ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IT-ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IT-ARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IT-ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IT-ARTS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Immatriculée le 2023-08-16 · Début d'activité : 2023-06-15

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-26 · Début d'activité : 2019-08-22

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2019

Questions fréquentes sur IT-ARTS

Quel est le numéro SIREN de IT-ARTS ?

Le numéro SIREN de IT-ARTS est 853 349 769. Le SIRET de son siège social est 853 349 769 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02853349769.

Qui dirige IT-ARTS ?

IT-ARTS est dirigée par SEBASTIEN BOURGOIS, président de sas.

Où se situe le siège social de IT-ARTS ?

Le siège social de IT-ARTS est situé 24 T rue d'Ouvignies, 59310 Nomain.

IT-ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, IT-ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IT-ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IT-ARTS.

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