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IT Notre-Dame

Active
Siren979 067 303SAS38160 ChatteCréée le 05 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

IT Notre-Dame est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 067 303. Son siège social est situé 348 IMP du Barrage, 38160 Chatte. Son activité principale relève du code NAF 6202A. Elle est dirigée par Quentin MARTIN, président de sas.

Fiche d'identité de IT Notre-Dame

Dénomination
IT Notre-Dame
SIREN
979 067 303
SIRET (siège)
979 067 303 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17979067303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 067 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
05 septembre 2023
Siège social
348 IMP du Barrage, 38160, Chatte
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de IT Notre-Dame

Conseils informatiques, chefferie de projet

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Finances de IT Notre-Dame

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de IT Notre-Dame

QM

Quentin MARTIN

Président de SAS

Depuis la création (05 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de IT Notre-Dame

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38160 ChatteSiègeFermé

    979 067 303 00011 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6202A

Documents juridiques de IT Notre-Dame

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de IT Notre-Dame

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IT Notre-Dame. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IT Notre-Dame

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IT Notre-Dame. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IT Notre-Dame n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IT Notre-Dame n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IT Notre-Dame

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2023

Marques déposées par IT Notre-Dame

IT Notre-Dame est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Magnetikart

    N° 5140561 · Déposée le 18 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 20, 40 · valable jusqu’au 18 avril 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur IT Notre-Dame

Quel est le numéro SIREN de IT Notre-Dame ?

Le numéro SIREN de IT Notre-Dame est 979 067 303. Le SIRET de son siège social est 979 067 303 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17979067303.

Qui dirige IT Notre-Dame ?

IT Notre-Dame est dirigée par Quentin MARTIN, président de sas.

Où se situe le siège social de IT Notre-Dame ?

Le siège social de IT Notre-Dame est situé 348 IMP du Barrage, 38160 Chatte.

IT Notre-Dame est-elle toujours en activité ?

Oui, IT Notre-Dame est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IT Notre-Dame est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IT Notre-Dame.

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