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IT PROCESS

Active
Siren530 263 102571033170 GRADIGNANCréée le 08 février 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

IT PROCESS est une 5710 immatriculée le 8 février 2013 sous le numéro SIREN 530 263 102. Elle est domiciliée 118 B Rte de Canejan, 33170 Gradignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. FREDERIC PEIGNON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de IT PROCESS

Dénomination
IT PROCESS
SIREN
530 263 102
SIRET (siège)
530 263 102 00028
N° TVA intracommunautaire
FR85530263102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 263 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
08 février 2013
Siège social
118 B RTE DE CANEJAN, 33170, GRADIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de IT PROCESS

Conseil et expertise en systèmes et logiciels informatiques Personnalisés formation informatique création et distribution de Progiciels

Finances de IT PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IT PROCESS

FP

FREDERIC PEIGNON

Président de SAS

Depuis la création (08 février 2013) · 13 ans

Établissements de IT PROCESS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33170 GRADIGNANSiègeActif

    530 263 102 00028 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 6202A

  • 93100 MONTREUILFermé

    530 263 102 00010 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 6202A

Documents juridiques de IT PROCESS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2013

  • Acte

Dépôt du 16 février 2011

  • Acte

Dépôt du 16 février 2011

  • Acte

Comptes annuels de IT PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IT PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IT PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IT PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IT PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IT PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IT PROCESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2013

Questions fréquentes sur IT PROCESS

Quel est le numéro SIREN de IT PROCESS ?

Le numéro SIREN de IT PROCESS est 530 263 102. Le SIRET de son siège social est 530 263 102 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85530263102.

Qui dirige IT PROCESS ?

IT PROCESS est dirigée par FREDERIC PEIGNON, président de sas.

Où se situe le siège social de IT PROCESS ?

Le siège social de IT PROCESS est situé 118 B Rte de Canejan, 33170 Gradignan.

IT PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, IT PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IT PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IT PROCESS.