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IT SANTE

Active
Siren914 012 190SAS45000 OrléansCréée le 31 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

IT SANTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2022, identifiée par le SIREN 914 012 190. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 RUE Jeanne d'Arc, 45000 Orléans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. FREDERIC VANMANSART exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de IT SANTE

Dénomination
IT SANTE
SIREN
914 012 190
SIRET (siège)
914 012 190 00031
N° TVA intracommunautaire
FR36914012190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 012 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
31 mai 2022
Siège social
47 RUE Jeanne d'Arc, 45000, Orléans
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de IT SANTE

itsante.frcontact@itsante.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de IT SANTE

Conseil, expertise et assistance opérationnelle sur le processus qualité et réglementaires informatiques dans le médical santé. Support à la planification et optimisation opérationnelle, consolidation des processus IT de l'entreprise, gestion du changement (Change control), support transverse à l'ensemble des départements (R&D, production, marketing, médical, vigilance, affaires réglementaires, assurances qualité, clinique). Audits IT Médical Santé (certifié AFNOR). Expertise AQ IT et AR IT en pharmaceutique, dispositifs médicaux et cosmétologie (lead Implementer ISO 27001 certifié BSI - Expertise IT 13485:2016)

Finances de IT SANTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IT SANTE

FV

FREDERIC VANMANSART

Président de SAS

Depuis la création (31 mai 2022) · 4 ans

Établissements de IT SANTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45000 OrléansSiègeActif

    914 012 190 00031 · ouvert le 24 mai 2022 · NAF 7022Z

  • 30190 SAINT-GENIES-DE-MALGOIRESFermé

    914 012 190 00015 · ouvert le 24 mai 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de IT SANTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de IT SANTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IT SANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IT SANTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IT SANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IT SANTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IT SANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IT SANTE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2022

Questions fréquentes sur IT SANTE

Quel est le numéro SIREN de IT SANTE ?

Le numéro SIREN de IT SANTE est 914 012 190. Le SIRET de son siège social est 914 012 190 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36914012190.

Qui dirige IT SANTE ?

IT SANTE est dirigée par FREDERIC VANMANSART, président de sas.

Où se situe le siège social de IT SANTE ?

Le siège social de IT SANTE est situé 47 RUE Jeanne d'Arc, 45000 Orléans.

IT SANTE est-elle toujours en activité ?

Oui, IT SANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IT SANTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IT SANTE.

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