IT SOLUTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
IT SOLUTION est une 3220, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifiée par le SIREN 450 296 397. Elle est domiciliée Unit 23 Lye Business Centre Enterprise Drive Lye Stourbridge, West Midlands Dy9 8qh. L'entreprise déclare le code NAF 4651Z comme activité principale.
Fiche d'identité de IT SOLUTION
INSEE- Dénomination
- IT SOLUTION
- SIREN
- 450 296 397
- SIRET (siège)
- 450 296 397 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79450296397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 296 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- 3220
- Code NAF / APE
- 4651Z
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- UNIT 23 LYE BUSINESS CENTRE ENTERPRISE DRIVE LYE STOURBRIDGE, WEST MIDLANDS DY9 8QH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de IT SOLUTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de IT SOLUTION
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de IT SOLUTION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- WEST MIDLANDS DY9 8QHSiègeFermé
450 296 397 00018 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4651Z
Documents juridiques de IT SOLUTION
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de IT SOLUTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IT SOLUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de IT SOLUTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour IT SOLUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent IT SOLUTION. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/20741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 03 octobre 2025 · N° 2025L02068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/01773
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 02 novembre 2023 · N° 23/04140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 08 mars 2023 · N° 22/08120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de IT SOLUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de IT SOLUTION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur IT SOLUTION
Quel est le numéro SIREN de IT SOLUTION ?
Le numéro SIREN de IT SOLUTION est 450 296 397. Le SIRET de son siège social est 450 296 397 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79450296397.
Où se situe le siège social de IT SOLUTION ?
Le siège social de IT SOLUTION est situé Unit 23 Lye Business Centre Enterprise Drive Lye Stourbridge, West Midlands Dy9 8qh.
IT SOLUTION est-elle toujours en activité ?
Oui, IT SOLUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
IT SOLUTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IT SOLUTION.
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