IT SOLUTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 €
- Effectif
- Non publié
IT SOLUTION est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 569 292. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE 14 RUE de Baerenthal REIPERTSWILLER, 67340 Reipertswiller. Son activité principale relève du code NAF 6202A. MICHAEL BRUMMER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de IT SOLUTION
INSEE- Dénomination
- IT SOLUTION
- SIREN
- 498 569 292
- SIRET (siège)
- 498 569 292 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92498569292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 569 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 16 juillet 2007
- Siège social
- 14 RUE 14 RUE de Baerenthal REIPERTSWILLER, 67340, REIPERTSWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de IT SOLUTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de IT SOLUTION
INSEEÉtablissements de IT SOLUTION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67340 REIPERTSWILLERSiègeFermé
498 569 292 00010 · ouvert le 22 mai 2007 · NAF 6202A
Documents juridiques de IT SOLUTION
INPIComptes annuels de IT SOLUTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IT SOLUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de IT SOLUTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour IT SOLUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent IT SOLUTION. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/20741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 03 octobre 2025 · N° 2025L02068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/01773
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 02 novembre 2023 · N° 23/04140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 08 mars 2023 · N° 22/08120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de IT SOLUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de IT SOLUTION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- création
Date d'effet : 16 juillet 2007
Questions fréquentes sur IT SOLUTION
Quel est le numéro SIREN de IT SOLUTION ?
Le numéro SIREN de IT SOLUTION est 498 569 292. Le SIRET de son siège social est 498 569 292 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92498569292.
Qui dirige IT SOLUTION ?
IT SOLUTION est dirigée par MICHAEL BRUMMER, gérant.
Où se situe le siège social de IT SOLUTION ?
Le siège social de IT SOLUTION est situé 14 RUE 14 RUE de Baerenthal REIPERTSWILLER, 67340 Reipertswiller.
IT SOLUTION est-elle toujours en activité ?
Oui, IT SOLUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
IT SOLUTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IT SOLUTION.
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