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IT SOLUTIONS SARL

Active
Siren489 598 557SARL90800 ARGIESANSCréée le 18 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

IT SOLUTIONS SARL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2006, identifiée par le SIREN 489 598 557. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Tramway, 90800 Argiesans. L'entreprise déclare le code NAF 5829C comme activité principale. JOEL CHAPPEL exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de IT SOLUTIONS SARL

Dénomination
IT SOLUTIONS SARL
SIREN
489 598 557
SIRET (siège)
489 598 557 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52489598557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 598 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5829C
Date de création
18 août 2006
Siège social
9 RUE DU TRAMWAY, 90800, ARGIESANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de IT SOLUTIONS SARL

CREATION LOGICIELS

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Finances de IT SOLUTIONS SARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IT SOLUTIONS SARL

JC

JOEL CHAPPEL

Liquidateur

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 décembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de IT SOLUTIONS SARL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90800 ARGIESANSSiègeActif

    489 598 557 00010 · ouvert le 15 avril 2006 · NAF 5829C

Documents juridiques de IT SOLUTIONS SARL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de IT SOLUTIONS SARL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IT SOLUTIONS SARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IT SOLUTIONS SARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IT SOLUTIONS SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent IT SOLUTIONS SARL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IT SOLUTIONS SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IT SOLUTIONS SARL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Liquidateur : CHAPPEL Joël.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2006

Questions fréquentes sur IT SOLUTIONS SARL

Quel est le numéro SIREN de IT SOLUTIONS SARL ?

Le numéro SIREN de IT SOLUTIONS SARL est 489 598 557. Le SIRET de son siège social est 489 598 557 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52489598557.

Qui dirige IT SOLUTIONS SARL ?

IT SOLUTIONS SARL est dirigée par JOEL CHAPPEL, liquidateur.

Où se situe le siège social de IT SOLUTIONS SARL ?

Le siège social de IT SOLUTIONS SARL est situé 9 rue du Tramway, 90800 Argiesans.

IT SOLUTIONS SARL est-elle toujours en activité ?

Oui, IT SOLUTIONS SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IT SOLUTIONS SARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IT SOLUTIONS SARL.

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