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ITAACE

Active
Siren838 602 977SAS95220 HERBLAY-SUR-SEINECréée le 30 mars 2018

6201Z · Programmation informatique

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 602 977, ITAACE est une SAS créée le 30 mars 2018. Elle est domiciliée 11 T Che de l’Orme Brule, 95220 Herblay-sur-Seine. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z). Elle est dirigée par JOSEPH MODI, président de sas.

Fiche d'identité de ITAACE

Dénomination
ITAACE
SIREN
838 602 977
SIRET (siège)
838 602 977 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65838602977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 602 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
30 mars 2018
Siège social
11 T CHE DE L’ORME BRULE, 95220, HERBLAY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITAACE

La société a pour objet, en France et à l'étranger, la prestation des services ( y compris informatique, de finance ou de commerce), la création et l'édition de logiciels informatiques, ainsi que la prestation de services sur les logiciels

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Finances de ITAACE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ITAACE

JM

JOSEPH MODI

Président de SAS

Depuis la création (30 mars 2018) · 8 ans

Établissements de ITAACE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95220 HERBLAY-SUR-SEINESiègeActif

    838 602 977 00012 · ouvert le 27 mars 2018 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ITAACE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2018

  • Acte

Conformité de ITAACE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITAACE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITAACE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITAACE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ITAACE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2018

Marques déposées par ITAACE

ITAACE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CAREVEO

    N° 5015012 · Déposée le 18 décembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 9 · valable jusqu’au 18 décembre 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ITAACE

Quel est le numéro SIREN de ITAACE ?

Le numéro SIREN de ITAACE est 838 602 977. Le SIRET de son siège social est 838 602 977 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65838602977.

Qui dirige ITAACE ?

ITAACE est dirigée par JOSEPH MODI, président de sas.

Où se situe le siège social de ITAACE ?

Le siège social de ITAACE est situé 11 T Che de l’Orme Brule, 95220 Herblay-sur-Seine.

ITAACE est-elle toujours en activité ?

Oui, ITAACE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITAACE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITAACE.