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ITAL DOMUS

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Siren442 653 382SARL95570 MOISSELLESCréée le 25 mai 2002

4120A · Construction de maisons individuelles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 653 382, ITAL DOMUS est une SARL créée le 25 mai 2002. Elle est domiciliée rue N 1 Village Domexpo, 95570 Moisselles. ITAL DOMUS relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).

Fiche d'identité de ITAL DOMUS

Dénomination
ITAL DOMUS
SIREN
442 653 382
SIRET (siège)
442 653 382 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88442653382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 653 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
25 mai 2002
Siège social
RUE N 1 VILLAGE DOMEXPO, 95570, MOISSELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITAL DOMUS

Construction de maisons individuelles

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Finances de ITAL DOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ITAL DOMUS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ITAL DOMUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95570 MOISSELLESSiègeActif

    442 653 382 00014 · ouvert le 25 mai 2002 · NAF 4120A

Documents juridiques de ITAL DOMUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2002

  • Acte

Conformité de ITAL DOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITAL DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITAL DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITAL DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ITAL DOMUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2002

Questions fréquentes sur ITAL DOMUS

Quel est le numéro SIREN de ITAL DOMUS ?

Le numéro SIREN de ITAL DOMUS est 442 653 382. Le SIRET de son siège social est 442 653 382 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88442653382.

Où se situe le siège social de ITAL DOMUS ?

Le siège social de ITAL DOMUS est situé rue N 1 Village Domexpo, 95570 Moisselles.

ITAL DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ITAL DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITAL DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITAL DOMUS.