ITB3
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
ITB3 est une SCI immatriculée le 25 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 464 604. Elle est domiciliée Che des Mange-Grillets Lieudit le Gay, 30131 Pujaut. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY BAILLY, gérant.
Fiche d'identité de ITB3
INSEE- Dénomination
- ITB3
- SIREN
- 537 464 604
- SIRET (siège)
- 537 464 604 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72537464604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 464 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2011
- Siège social
- CHE DES MANGE-GRILLETS LIEUDIT LE GAY, 30131, PUJAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ITB3
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits.
Finances de ITB3
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITB3
INSEEÉtablissements de ITB3
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30131 PUJAUTSiègeActif
537 464 604 00017 · ouvert le 10 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de ITB3
INPIComptes annuels de ITB3
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITB3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITB3
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITB3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITB3. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 24 juillet 2025 · N° 23/02075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/04902
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITB3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITB3
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-10
- création
Date d'effet : 25 octobre 2011
Questions fréquentes sur ITB3
Quel est le numéro SIREN de ITB3 ?
Le numéro SIREN de ITB3 est 537 464 604. Le SIRET de son siège social est 537 464 604 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72537464604.
Qui dirige ITB3 ?
ITB3 est dirigée par THIERRY BAILLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ITB3 ?
Le siège social de ITB3 est situé Che des Mange-Grillets Lieudit le Gay, 30131 Pujaut.
ITB3 est-elle toujours en activité ?
Oui, ITB3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITB3 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITB3.
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