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ITBAT

Active
Siren950 861 567SAS77100 MeauxCréée le 18 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 950 861 567, ITBAT est une SAS créée le 18 avril 2023. Elle est domiciliée 9 RUE Winston Churchill RES. CHEVERNY APP 20B, 77100 Meaux. Son activité principale relève du code NAF 4120B. Elle est dirigée par Tolgahan tumer, président de sas.

Fiche d'identité de ITBAT

Dénomination
ITBAT
SIREN
950 861 567
SIRET (siège)
950 861 567 00044
N° TVA intracommunautaire
FR80950861567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 861 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4120B
Date de création
18 avril 2023
Siège social
9 RUE Winston Churchill RES. CHEVERNY APP 20B, 77100, Meaux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ITBAT

travaux tous corps d'état

Finances de ITBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITBAT

TT

Tolgahan tumer

Président de SAS

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2025

Anciens dirigeants (1)

II

Imed IMG BUSINESSGHANDRI

Président · de avril 2023 à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ITBAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77100 MeauxSiègeActif

    950 861 567 00044 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4120B

  • 93390 Clichy-sous-BoisFermé

    950 861 567 00010 · ouvert le 22 mars 2023 · NAF 4120B

Documents juridiques de ITBAT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de ITBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ITBAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITBAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    nomination du Président : Tumer, Tolgahan

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-03 · Début d'activité : 2023-03-22

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2023

Questions fréquentes sur ITBAT

Quel est le numéro SIREN de ITBAT ?

Le numéro SIREN de ITBAT est 950 861 567. Le SIRET de son siège social est 950 861 567 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80950861567.

Qui dirige ITBAT ?

ITBAT est dirigée par Tolgahan tumer, président de sas.

Où se situe le siège social de ITBAT ?

Le siège social de ITBAT est situé 9 RUE Winston Churchill RES. CHEVERNY APP 20B, 77100 Meaux.

ITBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ITBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITBAT.

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