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ITBAT

Active
Siren985 398 239549993700 DrancyCréée le 15 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ITBAT est une 5499 immatriculée le 15 mars 2024 sous le numéro SIREN 985 398 239. Elle est domiciliée 50 RUE Marcelin Berthelot, 93700 Drancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. Palwinder SINGH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITBAT

Dénomination
ITBAT
SIREN
985 398 239
SIRET (siège)
985 398 239 00030
N° TVA intracommunautaire
FR31985398239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 398 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
5499
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
15 mars 2024
Siège social
50 RUE Marcelin Berthelot, 93700, Drancy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ITBAT

Bâtiment tous corps d'État.

Finances de ITBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITBAT

PS

Palwinder SINGH

Gérant

Depuis la création (15 mars 2024) · 2 ans

Établissements de ITBAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93700 DrancySiègeActif

    985 398 239 00030 · ouvert le 18 avril 2026 · NAF 4334Z

  • 94190 VILLENEUVE-SAINT-GEORGESFermé

    985 398 239 00014 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de ITBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 mai 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de ITBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ITBAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITBAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculée le 2026-06-04 · Début d'activité : 2026-04-18

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2024

Questions fréquentes sur ITBAT

Quel est le numéro SIREN de ITBAT ?

Le numéro SIREN de ITBAT est 985 398 239. Le SIRET de son siège social est 985 398 239 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31985398239.

Qui dirige ITBAT ?

ITBAT est dirigée par Palwinder SINGH, gérant.

Où se situe le siège social de ITBAT ?

Le siège social de ITBAT est situé 50 RUE Marcelin Berthelot, 93700 Drancy.

ITBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ITBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITBAT.

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