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ITBSAP

Active
Siren528 549 470SARL45110 Châteauneuf-sur-LoireCréée le 26 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ITBSAP est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 549 470. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 RUE 40 rue de Gabereau, 45110 Châteauneuf-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9511Z. La direction est assurée par PATRICE TOUMANOFF-KOSTINSKY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ITBSAP

Dénomination
ITBSAP
SIREN
528 549 470
SIRET (siège)
528 549 470 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92528549470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 549 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
500 €
Code NAF / APE
9511Z
Date de création
26 novembre 2010
Siège social
40 RUE 40 rue de Gabereau , 45110, Châteauneuf-sur-Loire
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ITBSAP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITBSAP

PT

PATRICE TOUMANOFF-KOSTINSKY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de ITBSAP

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45110 Châteauneuf-sur-LoireSiègeFermé

    528 549 470 00011 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 9511Z

Documents juridiques de ITBSAP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de ITBSAP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITBSAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITBSAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITBSAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITBSAP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITBSAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITBSAP

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2010

Questions fréquentes sur ITBSAP

Quel est le numéro SIREN de ITBSAP ?

Le numéro SIREN de ITBSAP est 528 549 470. Le SIRET de son siège social est 528 549 470 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92528549470.

Qui dirige ITBSAP ?

ITBSAP est dirigée par PATRICE TOUMANOFF-KOSTINSKY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de ITBSAP ?

Le siège social de ITBSAP est situé 40 RUE 40 rue de Gabereau, 45110 Châteauneuf-sur-Loire.

ITBSAP est-elle toujours en activité ?

Oui, ITBSAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITBSAP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITBSAP.

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