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ITC DATA

Active
Siren832 340 582571021000 DIJONCréée le 06 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 832 340 582, ITC DATA est une 5710 créée le 6 octobre 2017. Son siège social est situé 6 rue Louis Neel, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6311Z comme activité principale. GROUPE ITC exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITC DATA

Dénomination
ITC DATA
SIREN
832 340 582
SIRET (siège)
832 340 582 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34832340582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 340 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
06 octobre 2017
Siège social
6 RUE LOUIS NEEL, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITC DATA

La gestion de données informatiques et de documents, fichiers numérisés. La protection et la sécurisation desdites données

Finances de ITC DATA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITC DATA

G

GROUPE ITC

Président de SAS

Depuis la création (06 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de ITC DATA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    832 340 582 00010 · ouvert le 28 septembre 2017 · NAF 6311Z

Documents juridiques de ITC DATA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de ITC DATA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITC DATA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITC DATA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITC DATA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITC DATA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITC DATA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITC DATA

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-06 · Début d'activité : 2017-09-28

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2017

Questions fréquentes sur ITC DATA

Quel est le numéro SIREN de ITC DATA ?

Le numéro SIREN de ITC DATA est 832 340 582. Le SIRET de son siège social est 832 340 582 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34832340582.

Qui dirige ITC DATA ?

ITC DATA est dirigée par GROUPE ITC, président de sas.

Où se situe le siège social de ITC DATA ?

Le siège social de ITC DATA est situé 6 rue Louis Neel, 21000 Dijon.

ITC DATA est-elle toujours en activité ?

Oui, ITC DATA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITC DATA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITC DATA.

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