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ITC PROD

Active
Siren880 027 719SAS78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXCréée le 23 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

ITC PROD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2019, identifiée par le SIREN 880 027 719. Elle est domiciliée 14 av Gustave Eiffel, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Son activité principale relève du code NAF 5911A. Elle est dirigée par STUDIO TF1 FRANCE, président de sas.

Fiche d'identité de ITC PROD

Dénomination
ITC PROD
SIREN
880 027 719
SIRET (siège)
880 027 719 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25880027719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 027 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
5911A
Date de création
23 décembre 2019
Siège social
14 AV GUSTAVE EIFFEL, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ITC PROD

Production de films cinématographiques ou Audiovisuels vente achat location et mise en location de costumes, accessoires et d'éléments de décors

Finances de ITC PROD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITC PROD

S

STUDIO TF1 FRANCE

Président de SAS

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 août 2025

P

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2025

Anciens dirigeants (5)

FN

FRANCE NEWEN

Président · de septembre 2024 à août 2025

F

FORVIS MAZARS SA

Commissaire aux comptes titulaire · de septembre 2024 à mai 2025

T

TELFRANCE

Président · de mars 2020 à septembre 2024

M

MAZARS

Commissaire aux comptes titulaire · de octobre 2020 à septembre 2024

GD

Guillaume DE MENTHON

Président · de décembre 2019 à mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ITC PROD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif

    880 027 719 00017 · ouvert le 17 décembre 2019 · NAF 5911A

  • 30220 SAINT LAURENT D'AIGOUZEActif

    880 027 719 00025 · ouvert le 16 juillet 2020 · NAF 5911A

Documents juridiques de ITC PROD

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 05 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 avril 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 août 2020

  • Acte

Dépôt du 25 août 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ITC PROD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITC PROD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITC PROD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITC PROD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITC PROD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITC PROD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITC PROD

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    Président : STUDIO TF1 FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    Président : NEWEN FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Président : NEWEN FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Président : TELFRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Président : TELFRANCE

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-23 · Début d'activité : 2019-12-17

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2019

Labels et certificats de ITC PROD

ITC PROD publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 92/100 au titre de 2022 - Très bon niveau

  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : 92/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : 53/10050 à 250 salariés

Détail des indicateurs 2022

  • Écart de rémunération33/40
  • Écart de taux d'augmentation35/35
  • Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations10/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par ITC PROD

ITC PROD est titulaire de 12 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 21 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MONSIEUR J.

    N° 5300092 · Déposée le 21 septembre 2026 · Marque figurative

    Demande publiée

    Classes 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 21 septembre 2036

  • HÔTEL JOURDAIN

    N° 5170373 · Déposée le 05 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 05 août 2035

  • INSTITUT AUGUSTE ARMAND

    N° 4862869 · Déposée le 20 avril 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 21 · valable jusqu’au 20 avril 2032

  • AA INSTITUT AUGUSTE ARMAND ECOLE DE GASTRONOMIE FRANCAISE

    N° 4862867 · Déposée le 20 avril 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 21 · valable jusqu’au 20 avril 2032

  • ICI TOUT COMMENCE

    N° 4862862 · Déposée le 20 avril 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 21 · valable jusqu’au 20 avril 2032

  • ICI TOUT COMMENCE

    N° 4835369 · Déposée le 19 janvier 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 38, 41, 42, 43 · valable jusqu’au 19 janvier 2032

  • Gaissac PERE & FILS

    N° 4672284 · Déposée le 04 août 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 30, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 04 août 2030

  • ITC Prod

    N° 4662131 · Déposée le 30 juin 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42 · valable jusqu’au 30 juin 2030

  • Double A

    N° 4660042 · Déposée le 24 juin 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 8, 16, 18, 20, 21, 24, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 24 juin 2030

  • Institut Auguste Armand

    N° 4660024 · Déposée le 24 juin 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 24 juin 2030

  • AIME & APPRENDS

    N° 4632323 · Déposée le 12 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 35, 38, 41, 43 · valable jusqu’au 12 mars 2030

  • ICI TOUT COMMENCE

    N° 4632307 · Déposée le 12 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 8, 9, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 38, 41, 42 · valable jusqu’au 12 mars 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ITC PROD

Quel est le numéro SIREN de ITC PROD ?

Le numéro SIREN de ITC PROD est 880 027 719. Le SIRET de son siège social est 880 027 719 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25880027719.

Qui dirige ITC PROD ?

ITC PROD est dirigée par STUDIO TF1 FRANCE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ITC PROD ?

Le siège social de ITC PROD est situé 14 av Gustave Eiffel, 78180 Montigny-le-Bretonneux.

ITC PROD est-elle toujours en activité ?

Oui, ITC PROD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITC PROD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITC PROD.

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