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ITC13

Active
Siren987 793 247SAS75008 ParisCréée le 25 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

ITC13 est une SAS immatriculée le 25 mars 2024 sous le numéro SIREN 987 793 247. Elle est domiciliée 66 AV des Champs Elysées, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. Elle est dirigée par Adel MALAOUI, président de sas.

Fiche d'identité de ITC13

Dénomination
ITC13
SIREN
987 793 247
SIRET (siège)
987 793 247 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71987793247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 793 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
25 mars 2024
Siège social
66 AV des Champs Elysées, 75008, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITC13

Conseil en systèmes et logiciels informatiques. Prestations de services en ingénierie informatique, la conception et l'exploitation des logiciels informatiques, infrastructures informatiques, formation, conseil et intelligence artificiel dans tout domaine d'activité destiné aux professionnels ou aux particuliers. La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de toute marque, de tout procédé et brevet, et plus largement de droit de propriété intellectuelle.

Finances de ITC13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITC13

AM

Adel MALAOUI

Président de SAS

Depuis la création (25 mars 2024) · 2 ans

Établissements de ITC13

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75008 ParisSiègeActif

    987 793 247 00014 · ouvert le 20 mars 2024 · NAF 6202A

Documents juridiques de ITC13

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ITC13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITC13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITC13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITC13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITC13 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITC13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITC13

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2024

Questions fréquentes sur ITC13

Quel est le numéro SIREN de ITC13 ?

Le numéro SIREN de ITC13 est 987 793 247. Le SIRET de son siège social est 987 793 247 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71987793247.

Qui dirige ITC13 ?

ITC13 est dirigée par Adel MALAOUI, président de sas.

Où se situe le siège social de ITC13 ?

Le siège social de ITC13 est situé 66 AV des Champs Elysées, 75008 Paris.

ITC13 est-elle toujours en activité ?

Oui, ITC13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITC13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITC13.

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