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ITC4D

Active
Siren948 590 229SAS69500 BronCréée le 02 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ITC4D est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2023, identifiée par le SIREN 948 590 229. Elle est domiciliée ALL des Platanes, 69500 Bron. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. SABER MANSOUR exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITC4D

Dénomination
ITC4D
SIREN
948 590 229
SIRET (siège)
948 590 229 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25948590229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 590 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
02 février 2023
Siège social
ALL des Platanes, 69500, Bron
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITC4D

Le conseil en innovation et transformation digitale et notamment dans l'intelligence artificielle, et la réalisation d'études de marchés, et plus généralement le conseil, la formation, Le développement et l'édition de logiciels ou de programmes informatiques sur tout support.

Finances de ITC4D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITC4D

SM

SABER MANSOUR

Président de SAS

Depuis la création (02 février 2023) · 3 ans

Établissements de ITC4D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69500 BronSiègeActif

    948 590 229 00019 · ouvert le 26 janvier 2023 · NAF 7112B

Documents juridiques de ITC4D

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ITC4D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITC4D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITC4D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITC4D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITC4D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITC4D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITC4D

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

Questions fréquentes sur ITC4D

Quel est le numéro SIREN de ITC4D ?

Le numéro SIREN de ITC4D est 948 590 229. Le SIRET de son siège social est 948 590 229 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25948590229.

Qui dirige ITC4D ?

ITC4D est dirigée par SABER MANSOUR, président de sas.

Où se situe le siège social de ITC4D ?

Le siège social de ITC4D est situé ALL des Platanes, 69500 Bron.

ITC4D est-elle toujours en activité ?

Oui, ITC4D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITC4D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITC4D.

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