ITCOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 872 102, ITCOM est une 5710 créée le 27 février 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Chateau, 38350 La Mure. Son activité principale relève du code NAF 4791B. LOIC BONBARON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ITCOM
INSEE- Dénomination
- ITCOM
- SIREN
- 827 872 102
- SIRET (siège)
- 827 872 102 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR91827872102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 872 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 27 février 2017
- Siège social
- 5 RUE DU CHATEAU, 38350, LA MURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ITCOM
Achat et revente d'articles de personnalisation textile tells qu'imprimantes textiles, presses à chaud.
Finances de ITCOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITCOM
INSEEDirecteur général
Président de SAS
Établissements de ITCOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38350 LA MURESiègeActif
827 872 102 00013 · ouvert le 06 février 2017 · NAF 4791B
Documents juridiques de ITCOM
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ITCOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITCOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITCOM. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 14
Décision du 07 mai 2026 · N° 2025F00423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 14
Décision du 19 février 2026 · N° 2024F01392
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITCOM
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BERTUZZI David Emmanuel nom d'usage : BERTUZZI devient directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 27 février 2017
Questions fréquentes sur ITCOM
Quel est le numéro SIREN de ITCOM ?
Le numéro SIREN de ITCOM est 827 872 102. Le SIRET de son siège social est 827 872 102 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91827872102.
Qui dirige ITCOM ?
ITCOM est dirigée par LOIC BONBARON, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ITCOM ?
Le siège social de ITCOM est situé 5 rue du Chateau, 38350 La Mure.
ITCOM est-elle toujours en activité ?
Oui, ITCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITCOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITCOM.
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