ITCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ITCS est une 5499 immatriculée le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 494 573 306. Son siège social est situé 5 Che de la Forge, 78660 Ablis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. La direction est assurée par EDOUARD HEMERY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ITCS
INSEE- Dénomination
- ITCS
- SIREN
- 494 573 306
- SIRET (siège)
- 494 573 306 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73494573306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 573 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 01 mars 2007
- Siège social
- 5 CHE DE LA FORGE, 78660, ABLIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ITCS
CONSEILS ET PRESTATIONS EN INFORMATIQUE
Finances de ITCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITCS
INSEEÉtablissements de ITCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78660 ABLISSiègeActif
494 573 306 00011 · ouvert le 19 février 2007 · NAF 6202A
Documents juridiques de ITCS
INPIComptes annuels de ITCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITCS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 24 février 2026 · N° 25/00183
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/03067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 février 2025 · N° 2025F00155
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-10.941
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITCS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 01 mars 2007
Questions fréquentes sur ITCS
Quel est le numéro SIREN de ITCS ?
Le numéro SIREN de ITCS est 494 573 306. Le SIRET de son siège social est 494 573 306 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73494573306.
Qui dirige ITCS ?
ITCS est dirigée par EDOUARD HEMERY, gérant.
Où se situe le siège social de ITCS ?
Le siège social de ITCS est situé 5 Che de la Forge, 78660 Ablis.
ITCS est-elle toujours en activité ?
Oui, ITCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITCS.
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