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ITD CHAUFFAGE

Active
Siren448 132 316SAS01090 MONTMERLE-SUR-SAONECréée le 16 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

ITD CHAUFFAGE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 132 316. Elle est domiciliée 96 Che du Peleu, 01090 Montmerle-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 4322B. CHRISTOPHE KUSSY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITD CHAUFFAGE

Dénomination
ITD CHAUFFAGE
SIREN
448 132 316
SIRET (siège)
448 132 316 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46448132316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 132 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
16 avril 2003
Siège social
96 CHE DU PELEU, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ITD CHAUFFAGE

itdchauffage.fr04 74 69 37 29

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ITD CHAUFFAGE

CHAUFFAGE PLOMBERIE ZINGUERIE SANITAIRE.

Finances de ITD CHAUFFAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITD CHAUFFAGE

CK

CHRISTOPHE KUSSY

Président de SAS

C

CCK DU COTEAU

Président de SAS

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ITD CHAUFFAGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif

    448 132 316 00028 · ouvert le 30 avril 2010 · NAF 4322B

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONEFermé

    448 132 316 00010 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4322A

Documents juridiques de ITD CHAUFFAGE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 21 février 2006

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de ITD CHAUFFAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITD CHAUFFAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITD CHAUFFAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITD CHAUFFAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITD CHAUFFAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITD CHAUFFAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITD CHAUFFAGE

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : CCK DU COTEAU

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2003

Questions fréquentes sur ITD CHAUFFAGE

Quel est le numéro SIREN de ITD CHAUFFAGE ?

Le numéro SIREN de ITD CHAUFFAGE est 448 132 316. Le SIRET de son siège social est 448 132 316 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46448132316.

Qui dirige ITD CHAUFFAGE ?

ITD CHAUFFAGE est dirigée par CHRISTOPHE KUSSY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ITD CHAUFFAGE ?

Le siège social de ITD CHAUFFAGE est situé 96 Che du Peleu, 01090 Montmerle-sur-Saone.

ITD CHAUFFAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, ITD CHAUFFAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITD CHAUFFAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITD CHAUFFAGE.

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