CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ITD9 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2005, identifiée par le SIREN 481 464 352. Son siège social est situé 11 rue Ternaux, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4638B comme activité principale.

Fiche d'identité de ITD9

Dénomination
ITD9
SIREN
481 464 352
SIRET (siège)
481 464 352 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18481464352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 464 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4638B
Date de création
20 mars 2005
Siège social
11 RUE TERNAUX, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITD9

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Finances de ITD9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITD9

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITD9

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    481 464 352 00014 · ouvert le 20 mars 2005 · NAF 4638B

Documents juridiques de ITD9

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de ITD9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITD9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITD9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITD9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITD9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITD9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITD9

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2005

Questions fréquentes sur ITD9

Quel est le numéro SIREN de ITD9 ?

Le numéro SIREN de ITD9 est 481 464 352. Le SIRET de son siège social est 481 464 352 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18481464352.

Où se situe le siège social de ITD9 ?

Le siège social de ITD9 est situé 11 rue Ternaux, 75011 Paris.

ITD9 est-elle toujours en activité ?

Oui, ITD9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITD9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITD9.