ITECOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ITECOM est une 5599 immatriculée le 1er août 1992 sous le numéro SIREN 389 106 717. Son siège social est situé 1025 av Henri Becquerel 7 Parc Club Millenaire, 34000 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 742C.
Fiche d'identité de ITECOM
INSEE- Dénomination
- ITECOM
- SIREN
- 389 106 717
- SIRET (siège)
- 389 106 717 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47389106717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 106 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5599
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 01 août 1992
- Siège social
- 1025 AV HENRI BECQUEREL 7 PARC CLUB MILLENAIRE, 34000, MONTPELLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ITECOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITECOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ITECOM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34000 MONTPELLIERSiègeFermé
389 106 717 00017 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 742C
- 34670 BAILLARGUESFermé
389 106 717 00025 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 742C
Documents juridiques de ITECOM
INPIComptes annuels de ITECOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITECOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITECOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITECOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITECOM. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/02207
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2000 · N° 97-45.178
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITECOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITECOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1992
Questions fréquentes sur ITECOM
Quel est le numéro SIREN de ITECOM ?
Le numéro SIREN de ITECOM est 389 106 717. Le SIRET de son siège social est 389 106 717 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47389106717.
Où se situe le siège social de ITECOM ?
Le siège social de ITECOM est situé 1025 av Henri Becquerel 7 Parc Club Millenaire, 34000 Montpellier.
ITECOM est-elle toujours en activité ?
Oui, ITECOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITECOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITECOM.
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