ITEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 528 755, ITEL est une SARL créée le 10 novembre 1998. Elle est domiciliée 8 rue des Arpents, 27150 Puchay. L'entreprise déclare le code NAF 2630Z comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER MAZARS, liquidateur.
Fiche d'identité de ITEL
INSEE- Dénomination
- ITEL
- SIREN
- 411 528 755
- SIRET (siège)
- 411 528 755 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR56411528755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 528 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 2630Z
- Date de création
- 10 novembre 1998
- Siège social
- 8 RUE DES ARPENTS, 27150, PUCHAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ITEL
Conception fabrication instal- lation, négoce de materiel téléphonique, électro- nique et informatique
Finances de ITEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITEL
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2022
Anciens dirigeants (1)
Oliviers en fonction le 11 Août 2017 MAZARS
Gérant · de août 2017 à avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ITEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27150 PUCHAYSiègeActif
411 528 755 00035 · ouvert le 04 mars 2017 · NAF 2630Z
- 75020 PARISFermé
411 528 755 00019 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 322B
Documents juridiques de ITEL
INPIComptes annuels de ITEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2025092399
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/04225
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/02104
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2016 · N° 15-18.130
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 novembre 1994 · N° 92-21.355
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 novembre 1998
Marques déposées par ITEL
INPIITEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDIKITEL
N° 98755495 · Déposée le 21 octobre 1998 · Marque semi-figurative
Classes 9, 38 · expirée le 21 octobre 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ITEL
Quel est le numéro SIREN de ITEL ?
Le numéro SIREN de ITEL est 411 528 755. Le SIRET de son siège social est 411 528 755 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56411528755.
Qui dirige ITEL ?
ITEL est dirigée par OLIVIER MAZARS, liquidateur.
Où se situe le siège social de ITEL ?
Le siège social de ITEL est situé 8 rue des Arpents, 27150 Puchay.
ITEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ITEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITEL.
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