ITEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ITEL est une SCI immatriculée le 6 février 2006 sous le numéro SIREN 488 414 061. Elle est domiciliée 10 rue Jean Rouxel, 44700 Orvault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GUILLAUME LEJAMTEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ITEL
INSEE- Dénomination
- ITEL
- SIREN
- 488 414 061
- SIRET (siège)
- 488 414 061 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR62488414061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 414 061
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2006
- Siège social
- 10 RUE JEAN ROUXEL, 44700, ORVAULT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ITEL
l'achat, la vente, la gestion, la location et l'entretien d'immeubles bâtis ou non bâtis ou de biens immobiliers dont elle est ou sera propriétaire par suite d'apport, d'achat ou de construction ou qu'elle prendra en location, l'obtention de toute ouverture de crédit ou de prêt, la conclusion de tout contrat de crédit bail immobilier ainsi que l'apport de toute garantie aux engagements financiers des associés en vue de permettre la réalisation de l'objet social
Finances de ITEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITEL
INSEEGROUPE CONSEPT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 février 2006) · 20 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 février 2006) · 20 ans
Établissements de ITEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44700 ORVAULTSiègeActif
488 414 061 00033 · ouvert le 11 janvier 2006 · NAF 6820B
- 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCFermé
488 414 061 00017 · ouvert le 11 janvier 2006 · NAF 6820B
- 44220 COUERONFermé
488 414 061 00025 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de ITEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ITEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2025092399
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/04225
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/02104
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2016 · N° 15-18.130
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 novembre 1994 · N° 92-21.355
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 février 2006
Questions fréquentes sur ITEL
Quel est le numéro SIREN de ITEL ?
Le numéro SIREN de ITEL est 488 414 061. Le SIRET de son siège social est 488 414 061 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62488414061.
Qui dirige ITEL ?
ITEL est dirigée par GUILLAUME LEJAMTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ITEL ?
Le siège social de ITEL est situé 10 rue Jean Rouxel, 44700 Orvault.
ITEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ITEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITEL.
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