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ITEM

Active
Siren399 861 731SARL07130 SAINT-PERAYCréée le 09 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions106 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,2 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 861 731, ITEM est une SARL créée le 9 février 1995. Son siège social est situé All du Mistral zone Pole 2000, 07130 Saint-Peray. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LAURENCE DEMOTA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITEM

Dénomination
ITEM
SIREN
399 861 731
SIRET (siège)
399 861 731 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76399861731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 861 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 février 1995
Siège social
ALL DU MISTRAL ZONE POLE 2000, 07130, SAINT-PERAY
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ITEM

LOCATION D'IMMEUBLES AMENAGE ET EQUIPE.

Finances de ITEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITEM

LD

LAURENCE DEMOTA

Gérant

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2013

CD

CLAUDE DEMOTA

Personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ITEM

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 07130 SAINT-PERAYSiègeActif

    399 861 731 00020 · ouvert le 05 novembre 1999 · NAF 6820B

  • 63870 ORCINESActif

    399 861 731 00053 · NAF 7010Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    399 861 731 00012 · ouvert le 25 janvier 1995 · NAF 7711A

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    399 861 731 00038 · ouvert le 22 septembre 2003 · NAF 7022Z

  • 63170 AUBIEREFermé

    399 861 731 00046 · ouvert le 18 février 2008 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ITEM

37 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 08 février 2017

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 27 août 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 19 février 2001

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 février 1997

  • Acte

Dépôt du 08 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de ITEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

106 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITEM. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITEM

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : DEMOTA LAURENCE ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : DEMOTA Claude

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : DEMOTA LAURENCE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1995

Marques déposées par ITEM

ITEM est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • tAi

    N° 4911450 · Déposée le 07 novembre 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 20, 21, 35 · valable jusqu’au 07 novembre 2032

  • TOUT L'ART D'ICI

    N° 4911444 · Déposée le 07 novembre 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 20, 21, 35 · valable jusqu’au 07 novembre 2032

  • ITEM

    N° 4165807 · Déposée le 18 mars 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 41, 43 · expirée le 18 mars 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ITEM

Quel est le numéro SIREN de ITEM ?

Le numéro SIREN de ITEM est 399 861 731. Le SIRET de son siège social est 399 861 731 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76399861731.

Qui dirige ITEM ?

ITEM est dirigée par LAURENCE DEMOTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ITEM ?

Le siège social de ITEM est situé All du Mistral zone Pole 2000, 07130 Saint-Peray.

ITEM est-elle toujours en activité ?

Oui, ITEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITEM.

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