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ITENOR-D2E

Active
Siren381 891 316SAS95530 LA FRETTE-SUR-SEINECréée le 21 mai 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

ITENOR-D2E est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 1991, identifiée par le SIREN 381 891 316. Elle est domiciliée 10 rue du General Alaurent, 95530 La Frette-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 8559A. STEPHANIE MOURIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITENOR-D2E

Dénomination
ITENOR-D2E
SIREN
381 891 316
SIRET (siège)
381 891 316 00063
N° TVA intracommunautaire
FR73381891316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 891 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
30 490 €
Code NAF / APE
8559A
Date de création
21 mai 1991
Siège social
10 RUE DU GENERAL ALAURENT, 95530, LA FRETTE-SUR-SEINE
Établissements
6
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Site internet et réseaux sociaux de ITENOR-D2E

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ITENOR-D2E

Toutes activités de formation. Etude-conseil en matière de fluides et diagnostics énergétiques.

Finances de ITENOR-D2E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITENOR-D2E

SM

STEPHANIE MOURIER

Président de SAS

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

JP

JEROME PASQUET

Directeur général

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

Anciens dirigeants (1)

JD

Jean Philippe en fonction le 23 Mars 2012 DOUAY

Président · de mai 1991 à avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ITENOR-D2E

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 95530 LA FRETTE-SUR-SEINESiègeActif

    381 891 316 00063 · ouvert le 29 mars 2024 · NAF 8559A

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    381 891 316 00030 · ouvert le 26 mai 2011 · NAF 7112B

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    381 891 316 00048 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 8559A

  • 59300 VALENCIENNESFermé

    381 891 316 00055 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 8559A

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    381 891 316 00014 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 723Z

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    381 891 316 00022 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 7112B

Documents juridiques de ITENOR-D2E

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 22 février 2017

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de ITENOR-D2E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITENOR-D2E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITENOR-D2E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITENOR-D2E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITENOR-D2E n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITENOR-D2E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITENOR-D2E

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Gérant : MOURIER Stéphanie ; Gérant : PASQUET Jérôme

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculée le 2024-04-18 · Début d'activité : 2024-03-29

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculée le 1991-05-21 · Début d'activité : 1991-06-01

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : DOUAY Jean Philippe modification le 22 Février 2017

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : DOUAY Jean Philippe en fonction le 23 Mars 2012

  23. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1991

Marques déposées par ITENOR-D2E

ITENOR-D2E est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ITENOR

    N° 3860335 · Déposée le 20 septembre 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 20 septembre 2021

  • ITENOR

    N° 3080933 · Déposée le 06 février 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 06 février 2011

  • d2E energie environnement

    N° 98728110 · Déposée le 15 avril 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 40, 41, 42 · expirée le 15 avril 2008

  • ITENOR

    N° 98728109 · Déposée le 15 avril 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 15 avril 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ITENOR-D2E

Quel est le numéro SIREN de ITENOR-D2E ?

Le numéro SIREN de ITENOR-D2E est 381 891 316. Le SIRET de son siège social est 381 891 316 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73381891316.

Qui dirige ITENOR-D2E ?

ITENOR-D2E est dirigée par STEPHANIE MOURIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ITENOR-D2E ?

Le siège social de ITENOR-D2E est situé 10 rue du General Alaurent, 95530 La Frette-sur-Seine.

ITENOR-D2E est-elle toujours en activité ?

Oui, ITENOR-D2E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITENOR-D2E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITENOR-D2E.