ITER SYSTEMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 799 207 972, ITER SYSTEMS est une SARL créée le 26 novembre 2013. Son siège social est situé 3 rue Lac du Mont Cenis batiment Est Supernova, 73290 La Motte-Servolex. L'entreprise déclare le code NAF 2651B comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID MAILLOTTE, gérant.
Fiche d'identité de ITER SYSTEMS
INSEE- Dénomination
- ITER SYSTEMS
- SIREN
- 799 207 972
- SIRET (siège)
- 799 207 972 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR44799207972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 207 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 2651B
- Date de création
- 26 novembre 2013
- Siège social
- 3 RUE LAC DU MONT CENIS BATIMENT EST SUPERNOVA, 73290, LA MOTTE-SERVOLEX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ITER SYSTEMS
Fabrication et vente de systèmes, prestation de service, intermédiation non spécialisée du commerce.
Finances de ITER SYSTEMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITER SYSTEMS
INSEEÉtablissements de ITER SYSTEMS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 73290 LA MOTTE-SERVOLEXSiègeActif
799 207 972 00032 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 2651B
- 74000 ANNECYFermé
799 207 972 00016 · ouvert le 19 novembre 2013 · NAF 2651B
- 74410 SAINT-JORIOZFermé
799 207 972 00024 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 2651B
Documents juridiques de ITER SYSTEMS
INPIComptes annuels de ITER SYSTEMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITER SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITER SYSTEMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITER SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ITER SYSTEMS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITER SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITER SYSTEMS
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculée le 2021-04-12 · Début d'activité : 2021-03-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-19
- création
Date d'effet : 26 novembre 2013
Questions fréquentes sur ITER SYSTEMS
Quel est le numéro SIREN de ITER SYSTEMS ?
Le numéro SIREN de ITER SYSTEMS est 799 207 972. Le SIRET de son siège social est 799 207 972 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44799207972.
Qui dirige ITER SYSTEMS ?
ITER SYSTEMS est dirigée par DAVID MAILLOTTE, gérant.
Où se situe le siège social de ITER SYSTEMS ?
Le siège social de ITER SYSTEMS est situé 3 rue Lac du Mont Cenis batiment Est Supernova, 73290 La Motte-Servolex.
ITER SYSTEMS est-elle toujours en activité ?
Oui, ITER SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITER SYSTEMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITER SYSTEMS.
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