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ITIER SEBASTIEN

Active
Siren447 694 480Entrepreneur individuel82130 LAFRANCAISECréée le 14 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ITIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 694 480. Son siège social est situé 1267 Rte de Pontalaman le Moulin de Pontalaman, 82130 Lafrancaise. Son activité principale relève du code NAF 4331Z.

Fiche d'identité de ITIER SEBASTIEN

Dénomination
ITIER SEBASTIEN
SIREN
447 694 480
SIRET (siège)
447 694 480 00032
N° TVA intracommunautaire
FR15447694480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 694 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
14 mars 2003
Siège social
1267 RTE DE PONTALAMAN LE MOULIN DE PONTALAMAN, 82130, LAFRANCAISE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ITIER SEBASTIEN

PLATRERIE PLAQUISTE FAIENCE

Finances de ITIER SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITIER SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITIER SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 82130 LAFRANCAISESiègeActif

    447 694 480 00032 · ouvert le 22 juin 2019 · NAF 4331Z

  • 82710 BRESSOLSFermé

    447 694 480 00016 · ouvert le 07 avril 2003 · NAF 4331Z

  • 82130 LAFRANCAISEFermé

    447 694 480 00024 · ouvert le 12 septembre 2008 · NAF 4331Z

Documents juridiques de ITIER SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ITIER SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ITIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITIER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2003

Questions fréquentes sur ITIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ITIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ITIER SEBASTIEN est 447 694 480. Le SIRET de son siège social est 447 694 480 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15447694480.

Où se situe le siège social de ITIER SEBASTIEN ?

Le siège social de ITIER SEBASTIEN est situé 1267 Rte de Pontalaman le Moulin de Pontalaman, 82130 Lafrancaise.

ITIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ITIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITIER SEBASTIEN.

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