ITMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ITMA est une SAS immatriculée le 7 juillet 2017 sous le numéro SIREN 830 722 427. Son siège social est situé 22 av des Tilleuls, 91440 Bures-sur-Yvette. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. La direction est assurée par ERIC COLLET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ITMA
INSEE- Dénomination
- ITMA
- SIREN
- 830 722 427
- SIRET (siège)
- 830 722 427 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR31830722427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 722 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 07 juillet 2017
- Siège social
- 22 AV DES TILLEULS, 91440, BURES-SUR-YVETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ITMA
Les activités de conseil et de services en systèmes d'information et logiciels informatiques. L'assistance, la formation et la maintenance dans ces domaines. Le développement et la programmation informatique. La création et monétisation de sites internet et des e-commerce ainsi que toute activité annexe ou connexe à l'objet social.
Finances de ITMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITMA
INSEEÉtablissements de ITMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91440 BURES-SUR-YVETTESiègeActif
830 722 427 00010 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 6202A
Documents juridiques de ITMA
INPIComptes annuels de ITMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITMA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026RG02976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026RG01196
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 2
Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/00123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 28 avril 2025 · N° 22/03480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 15 novembre 2024 · N° 22/03480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITMA
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 07 juillet 2017
Questions fréquentes sur ITMA
Quel est le numéro SIREN de ITMA ?
Le numéro SIREN de ITMA est 830 722 427. Le SIRET de son siège social est 830 722 427 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31830722427.
Qui dirige ITMA ?
ITMA est dirigée par ERIC COLLET, président de sas.
Où se situe le siège social de ITMA ?
Le siège social de ITMA est situé 22 av des Tilleuls, 91440 Bures-sur-Yvette.
ITMA est-elle toujours en activité ?
Oui, ITMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITMA.
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