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ITMOS

Active
Siren398 160 796SA92400 COURBEVOIECréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 160 796, ITMOS est une SA créée le 1er septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 quai du Marechal Joffre, 92400 Courbevoie. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ITMOS

Dénomination
ITMOS
SIREN
398 160 796
SIRET (siège)
398 160 796 00031
N° TVA intracommunautaire
FR53398160796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 160 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
96 QUAI DU MARECHAL JOFFRE, 92400, COURBEVOIE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ITMOS

Activités des sociétés holding

Finances de ITMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITMOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITMOS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    398 160 796 00031 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6420Z

  • 93800 EPINAY-SUR-SEINEFermé

    398 160 796 00015 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 741J

  • 93800 EPINAY-SUR-SEINEFermé

    398 160 796 00023 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de ITMOS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 24 février 1997

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 20 février 1996

  • Acte

Dépôt du 16 août 1995

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de ITMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITMOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur ITMOS

Quel est le numéro SIREN de ITMOS ?

Le numéro SIREN de ITMOS est 398 160 796. Le SIRET de son siège social est 398 160 796 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53398160796.

Où se situe le siège social de ITMOS ?

Le siège social de ITMOS est situé 96 quai du Marechal Joffre, 92400 Courbevoie.

ITMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ITMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITMOS.

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