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ITMS

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Siren342 709 268SARL69530 BRIGNAISCréée le 02 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 709 268, ITMS est une SARL créée le 2 octobre 1987. Elle est domiciliée Rte d Irigny Z.i. Nord, 69530 Brignais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511G.

Fiche d'identité de ITMS

Dénomination
ITMS
SIREN
342 709 268
SIRET (siège)
342 709 268 00029
N° TVA intracommunautaire
FR81342709268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 709 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
511G
Date de création
02 octobre 1987
Siège social
RTE D IRIGNY Z.I. NORD, 69530, BRIGNAIS
Établissements
5
Statut
Active

Finances de ITMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITMS

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeFermé

    342 709 268 00029 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 516K

  • 69530 BRIGNAISFermé

    342 709 268 00037 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 511G

  • 69390 VOURLESFermé

    342 709 268 00045 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 511G

  • 69520 GRIGNYFermé

    342 709 268 00052 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 511G

  • 69520 GRIGNYFermé

    342 709 268 00060 · ouvert le 23 mars 2005 · NAF 511G

Documents juridiques de ITMS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 08 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de ITMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITMS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1987

Questions fréquentes sur ITMS

Quel est le numéro SIREN de ITMS ?

Le numéro SIREN de ITMS est 342 709 268. Le SIRET de son siège social est 342 709 268 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81342709268.

Où se situe le siège social de ITMS ?

Le siège social de ITMS est situé Rte d Irigny Z.i. Nord, 69530 Brignais.

ITMS est-elle toujours en activité ?

Oui, ITMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITMS.

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