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ITNC

Active
Siren902 339 159SAS01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 17 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 902 339 159, ITNC est une SAS créée le 17 août 2021. Son siège social est situé 17 bd de l'Hippodrome, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. CHARLEY CURT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITNC

Dénomination
ITNC
SIREN
902 339 159
SIRET (siège)
902 339 159 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77902339159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 339 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
17 août 2021
Siège social
17 BD DE L'HIPPODROME, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ITNC

chariots-france.frcontact@chariots-france.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ITNC

La gestion et le développement de sites web.

Finances de ITNC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITNC

CC

CHARLEY CURT

Président de SAS

Depuis la création (17 août 2021) · 5 ans

Établissements de ITNC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    902 339 159 00011 · ouvert le 11 août 2021 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ITNC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2021

  • Acte

Dépôt du 17 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de ITNC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITNC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITNC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITNC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITNC. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITNC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITNC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2021

Marques déposées par ITNC

ITNC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHARIOT-DE-COURSES

    N° 5204658 · Déposée le 02 décembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 35 · valable jusqu’au 02 décembre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ITNC

Quel est le numéro SIREN de ITNC ?

Le numéro SIREN de ITNC est 902 339 159. Le SIRET de son siège social est 902 339 159 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77902339159.

Qui dirige ITNC ?

ITNC est dirigée par CHARLEY CURT, président de sas.

Où se situe le siège social de ITNC ?

Le siège social de ITNC est situé 17 bd de l'Hippodrome, 01000 Bourg-en-Bresse.

ITNC est-elle toujours en activité ?

Oui, ITNC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITNC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITNC.

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