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ITNS

Active
Siren821 407 764SAS94300 VINCENNESCréée le 06 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 407 764, ITNS est une SAS créée le 6 juillet 2016. Elle est domiciliée 112 av de Paris Cs60002, 94300 Vincennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4669B. SMAIN MERROUCHE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITNS

Dénomination
ITNS
SIREN
821 407 764
SIRET (siège)
821 407 764 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93821407764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 407 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4669B
Date de création
06 juillet 2016
Siège social
112 AV DE PARIS CS60002, 94300, VINCENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITNS

Le négoce, l'achat, la vente, l'import et l'export de tous produits non réglementés et notamment le matériel industriel, pièces de rechange et accessoires et tout ce qui se rattache de près ou de loin à l'objet social.

Finances de ITNS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITNS

SM

SMAIN MERROUCHE

Président de SAS

Depuis la création (06 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de ITNS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94300 VINCENNESSiègeActif

    821 407 764 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4669B

Documents juridiques de ITNS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de ITNS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITNS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITNS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITNS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2016

Questions fréquentes sur ITNS

Quel est le numéro SIREN de ITNS ?

Le numéro SIREN de ITNS est 821 407 764. Le SIRET de son siège social est 821 407 764 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93821407764.

Qui dirige ITNS ?

ITNS est dirigée par SMAIN MERROUCHE, président de sas.

Où se situe le siège social de ITNS ?

Le siège social de ITNS est situé 112 av de Paris Cs60002, 94300 Vincennes.

ITNS est-elle toujours en activité ?

Oui, ITNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITNS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITNS.

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