ITOIZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ITOIZ est une SCI immatriculée le 12 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 311 957. Elle est domiciliée Rte d'Halsou Centre Errepira, 64480 Larressore. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PHILIPPE ITOIZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ITOIZ
INSEE- Dénomination
- ITOIZ
- SIREN
- 442 311 957
- SIRET (siège)
- 442 311 957 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36442311957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 311 957
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 juin 2002
- Siège social
- RTE D'HALSOU CENTRE ERREPIRA, 64480, LARRESSORE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ITOIZ
ACQUISITION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL INDUSTRIEL DONT LA STE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION APPORT ECHANGE OU AUTREMENT
Finances de ITOIZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITOIZ
INSEEÉtablissements de ITOIZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64480 LARRESSORESiègeActif
442 311 957 00017 · ouvert le 12 juin 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de ITOIZ
INPIComptes annuels de ITOIZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITOIZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITOIZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITOIZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITOIZ. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience de mise en état
Décision du 11 mai 2026 · N° 2025004661
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 13 avril 2026 · N° 23/02010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/02480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 21 février 2023 · N° 19/03832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITOIZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITOIZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2002
Questions fréquentes sur ITOIZ
Quel est le numéro SIREN de ITOIZ ?
Le numéro SIREN de ITOIZ est 442 311 957. Le SIRET de son siège social est 442 311 957 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36442311957.
Qui dirige ITOIZ ?
ITOIZ est dirigée par PHILIPPE ITOIZ, gérant.
Où se situe le siège social de ITOIZ ?
Le siège social de ITOIZ est situé Rte d'Halsou Centre Errepira, 64480 Larressore.
ITOIZ est-elle toujours en activité ?
Oui, ITOIZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITOIZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITOIZ.
Entreprises similaires
Même activité à Larressore