ITOULOUSAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ITOULOUSAIN est une SARL immatriculée le 6 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 333 080. Elle est domiciliée 12 av Latecoere Bat 11 - Appt 2, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z.
Fiche d'identité de ITOULOUSAIN
INSEE- Dénomination
- ITOULOUSAIN
- SIREN
- 495 333 080
- SIRET (siège)
- 495 333 080 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89495333080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 333 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 06 avril 2007
- Siège social
- 12 AV LATECOERE BAT 11 - APPT 2, 31520, RAMONVILLE-SAINT-AGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ITOULOUSAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITOULOUSAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ITOULOUSAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeFermé
495 333 080 00010 · ouvert le 06 avril 2007 · NAF 7311Z
Documents juridiques de ITOULOUSAIN
INPIComptes annuels de ITOULOUSAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITOULOUSAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITOULOUSAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITOULOUSAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ITOULOUSAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITOULOUSAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITOULOUSAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 2007
Questions fréquentes sur ITOULOUSAIN
Quel est le numéro SIREN de ITOULOUSAIN ?
Le numéro SIREN de ITOULOUSAIN est 495 333 080. Le SIRET de son siège social est 495 333 080 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89495333080.
Où se situe le siège social de ITOULOUSAIN ?
Le siège social de ITOULOUSAIN est situé 12 av Latecoere Bat 11 - Appt 2, 31520 Ramonville-Saint-Agne.
ITOULOUSAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ITOULOUSAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITOULOUSAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITOULOUSAIN.
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