ITPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 789 986, ITPS est une 5499 créée le 17 juin 2014. Son siège social est situé 6 rue Legraverend, 75012 Paris 12. Son activité principale relève du code NAF 4321A.
Fiche d'identité de ITPS
INSEE- Dénomination
- ITPS
- SIREN
- 790 789 986
- SIRET (siège)
- 790 789 986 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36790789986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 789 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 17 juin 2014
- Siège social
- 6 RUE LEGRAVEREND, 75012, PARIS 12
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ITPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITPS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de juin 2014 à mars 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ITPS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75012 PARIS 12SiègeFermé
790 789 986 00011 · ouvert le 14 décembre 2012 · NAF 4321A
- 37000 TOURSFermé
790 789 986 00029 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 4399C
Documents juridiques de ITPS
INPIComptes annuels de ITPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITPS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'acquiescement du défendeur à la demande
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/00642
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 06 février 2025 · N° 23/01418
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 18 novembre 2024 · N° 22/03022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITPS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Amjid, Hussain, nomination du Gérant : Mohammad, Aslam
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-29 · Début d'activité : 2012-12-14
- création
Date d'effet : 17 juin 2014
Questions fréquentes sur ITPS
Quel est le numéro SIREN de ITPS ?
Le numéro SIREN de ITPS est 790 789 986. Le SIRET de son siège social est 790 789 986 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36790789986.
Où se situe le siège social de ITPS ?
Le siège social de ITPS est situé 6 rue Legraverend, 75012 Paris 12.
ITPS est-elle toujours en activité ?
Oui, ITPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITPS.
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