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ITS DEVELOPMENT

Active
Siren440 638 971SARL75005 PARISCréée le 07 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ITS DEVELOPMENT est une SARL immatriculée le 7 novembre 2001 sous le numéro SIREN 440 638 971. Elle est domiciliée 14 rue Saint-Severin, 75005 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6311Z.

Fiche d'identité de ITS DEVELOPMENT

Dénomination
ITS DEVELOPMENT
SIREN
440 638 971
SIRET (siège)
440 638 971 00018
N° TVA intracommunautaire
FR52440638971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 638 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
07 novembre 2001
Siège social
14 RUE SAINT-SEVERIN, 75005, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITS DEVELOPMENT

Traitement de données, hébergement et activités connexes

Finances de ITS DEVELOPMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITS DEVELOPMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITS DEVELOPMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75005 PARISSiègeActif

    440 638 971 00018 · ouvert le 07 novembre 2001 · NAF 6311Z

Documents juridiques de ITS DEVELOPMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de ITS DEVELOPMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITS DEVELOPMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITS DEVELOPMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITS DEVELOPMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITS DEVELOPMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITS DEVELOPMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITS DEVELOPMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2001

Marques déposées par ITS DEVELOPMENT

ITS DEVELOPMENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • motion

    N° 3220963 · Déposée le 07 avril 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 42 · expirée le 07 avril 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ITS DEVELOPMENT

Quel est le numéro SIREN de ITS DEVELOPMENT ?

Le numéro SIREN de ITS DEVELOPMENT est 440 638 971. Le SIRET de son siège social est 440 638 971 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52440638971.

Où se situe le siège social de ITS DEVELOPMENT ?

Le siège social de ITS DEVELOPMENT est situé 14 rue Saint-Severin, 75005 Paris.

ITS DEVELOPMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, ITS DEVELOPMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITS DEVELOPMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITS DEVELOPMENT.

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