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ITS SOFTWARE

Active
Siren844 549 121549975006 PARISCréée le 11 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ITS SOFTWARE est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2018, identifiée par le SIREN 844 549 121. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 B rue de Rennes, 75006 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. La direction est assurée par IMED Elabed en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ITS SOFTWARE

Dénomination
ITS SOFTWARE
SIREN
844 549 121
SIRET (siège)
844 549 121 00029
N° TVA intracommunautaire
FR03844549121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 549 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
11 décembre 2018
Siège social
140 B RUE DE RENNES, 75006, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ITS SOFTWARE

Conseil, assistance technique, études, édition de solution et de logiciel ainsi que les activités de prestation de services dans les domaines informatique, mécanique, électronique et automatique.

Finances de ITS SOFTWARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITS SOFTWARE

IE

IMED Elabed

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de ITS SOFTWARE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    844 549 121 00029 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 6202A

  • 75015 PARISFermé

    844 549 121 00011 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 6202A

Documents juridiques de ITS SOFTWARE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de ITS SOFTWARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITS SOFTWARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITS SOFTWARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITS SOFTWARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITS SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITS SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITS SOFTWARE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-11 · Début d'activité : 2018-12-01

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2018

Questions fréquentes sur ITS SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de ITS SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de ITS SOFTWARE est 844 549 121. Le SIRET de son siège social est 844 549 121 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03844549121.

Qui dirige ITS SOFTWARE ?

ITS SOFTWARE est dirigée par IMED Elabed, gérant.

Où se situe le siège social de ITS SOFTWARE ?

Le siège social de ITS SOFTWARE est situé 140 B rue de Rennes, 75006 Paris.

ITS SOFTWARE est-elle toujours en activité ?

Oui, ITS SOFTWARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITS SOFTWARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITS SOFTWARE.

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