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ITS SUD

Active
Siren914 643 705SAS84500 BOLLENECréée le 17 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ITS SUD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 643 705. Elle est domiciliée 128 B rue Felix Perge, 84500 Bollene. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale. MUSTAPHA BOUAOUZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ITS SUD

Dénomination
ITS SUD
SIREN
914 643 705
SIRET (siège)
914 643 705 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74914643705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 643 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
17 juin 2022
Siège social
128 B RUE FELIX PERGE, 84500, BOLLENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ITS SUD

Travaux d'installation de gaz, d'équipements sanitaires plomberie et chauffage, installation de pompe à chaleur et climatisation. Conseil en aménagement de l'habitat.

Finances de ITS SUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITS SUD

MB

MUSTAPHA BOUAOUZ

Président de SAS

Depuis la création (17 juin 2022) · 4 ans

Établissements de ITS SUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84500 BOLLENESiègeActif

    914 643 705 00017 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4322A

Documents juridiques de ITS SUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2022

  • Acte

Comptes annuels de ITS SUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITS SUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITS SUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITS SUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITS SUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITS SUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITS SUD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2022

Questions fréquentes sur ITS SUD

Quel est le numéro SIREN de ITS SUD ?

Le numéro SIREN de ITS SUD est 914 643 705. Le SIRET de son siège social est 914 643 705 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74914643705.

Qui dirige ITS SUD ?

ITS SUD est dirigée par MUSTAPHA BOUAOUZ, président de sas.

Où se situe le siège social de ITS SUD ?

Le siège social de ITS SUD est situé 128 B rue Felix Perge, 84500 Bollene.

ITS SUD est-elle toujours en activité ?

Oui, ITS SUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITS SUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITS SUD.

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