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ITS4B

Active
Siren789 811 973SAS13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 05 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ITS4B est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 2012, identifiée par le SIREN 789 811 973. Elle est domiciliée 5 rue des Allumettes, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de ITS4B

Dénomination
ITS4B
SIREN
789 811 973
SIRET (siège)
789 811 973 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53789811973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 811 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
05 décembre 2012
Siège social
5 RUE DES ALLUMETTES, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ITS4B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITS4B

Anciens dirigeants (1)

SF

Sylvain FREMONT

Président · de décembre 2012 à janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ITS4B

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    789 811 973 00013 · ouvert le 05 décembre 2012 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ITS4B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de ITS4B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITS4B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITS4B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITS4B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITS4B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITS4B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITS4B

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-06 · Début d'activité : 2012-12-05

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2012

Questions fréquentes sur ITS4B

Quel est le numéro SIREN de ITS4B ?

Le numéro SIREN de ITS4B est 789 811 973. Le SIRET de son siège social est 789 811 973 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53789811973.

Où se situe le siège social de ITS4B ?

Le siège social de ITS4B est situé 5 rue des Allumettes, 13090 Aix-en-Provence.

ITS4B est-elle toujours en activité ?

Oui, ITS4B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITS4B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITS4B.

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