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ITSIS

Active
Siren483 928 461SARL69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 01 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ITSIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2005, identifiée par le SIREN 483 928 461. Elle est domiciliée 12 rue du Doc Horand, 69230 Saint-Genis-Laval. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.

Fiche d'identité de ITSIS

Dénomination
ITSIS
SIREN
483 928 461
SIRET (siège)
483 928 461 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72483928461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 928 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
12 RUE DU DOC HORAND, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ITSIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITSIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITSIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeFermé

    483 928 461 00019 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6202A

Documents juridiques de ITSIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de ITSIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITSIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ITSIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITSIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur ITSIS

Quel est le numéro SIREN de ITSIS ?

Le numéro SIREN de ITSIS est 483 928 461. Le SIRET de son siège social est 483 928 461 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72483928461.

Où se situe le siège social de ITSIS ?

Le siège social de ITSIS est situé 12 rue du Doc Horand, 69230 Saint-Genis-Laval.

ITSIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ITSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITSIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITSIS.

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