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ITSM

Active
Siren479 247 611Société étrangère AV HASSAN II IMM 88 APP 36Créée le 11 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ITSM est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 247 611. Son siège social est situé Diour Jamaa Rabat 10000, av Hassan Ii Imm 88 App 36. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.

Fiche d'identité de ITSM

Dénomination
ITSM
SIREN
479 247 611
SIRET (siège)
479 247 611 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18479247611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 247 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4322B
Date de création
11 octobre 2004
Siège social
DIOUR JAMAA RABAT 10000, AV HASSAN II IMM 88 APP 36
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ITSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ITSM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ITSM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • AV HASSAN II IMM 88 APP 36SiègeActif

    479 247 611 00011 · ouvert le 11 octobre 2004 · NAF 4322B

  • 22860 PLOURIVOFermé

    479 247 611 00029 · ouvert le 11 octobre 2004 · NAF 453F

Documents juridiques de ITSM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ITSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ITSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITSM. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ITSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ITSM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2004

Questions fréquentes sur ITSM

Quel est le numéro SIREN de ITSM ?

Le numéro SIREN de ITSM est 479 247 611. Le SIRET de son siège social est 479 247 611 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18479247611.

Où se situe le siège social de ITSM ?

Le siège social de ITSM est situé Diour Jamaa Rabat 10000, av Hassan Ii Imm 88 App 36.

ITSM est-elle toujours en activité ?

Oui, ITSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ITSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITSM.

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