ITVG 06
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
ITVG 06 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2017, identifiée par le SIREN 830 878 864. Elle est domiciliée 112 bd General de Gaulle, 06340 La Trinite. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. PHILIPPE MINEUR exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ITVG 06
INSEE- Dénomination
- ITVG 06
- SIREN
- 830 878 864
- SIRET (siège)
- 830 878 864 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR56830878864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 878 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 24 juillet 2017
- Siège social
- 112 BD GENERAL DE GAULLE, 06340, LA TRINITE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ITVG 06
La société réalise aussi des prestations concernant la mise a disposition de locaux partages de services aux entreprises et aux Particulers en espace Showroom et en espace Coworking ainsi que la domiciliation des entreprises
Finances de ITVG 06
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITVG 06
INSEEÉtablissements de ITVG 06
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06340 LA TRINITESiègeActif
830 878 864 00024 · ouvert le 08 février 2018 · NAF 6831Z
- 06340 DRAPFermé
830 878 864 00016 · ouvert le 12 juillet 2017 · NAF 7010Z
- 06390 CONTESFermé
830 878 864 00032 · ouvert le 17 mai 2019 · NAF 6831Z
Documents juridiques de ITVG 06
INPIComptes annuels de ITVG 06
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITVG 06. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITVG 06
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITVG 06. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ITVG 06. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/00221
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 04 avril 2025 · N° 25/00614
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 mars 2025 · N° 25/00113
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITVG 06 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITVG 06
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 24 juillet 2017
Marques déposées par ITVG 06
INPIITVG 06 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeIMMOBILIER COTE VILLAGE
N° 4381787 · Déposée le 08 août 2017 · Marque verbale
Classes 9, 36, 42 · valable jusqu’au 08 août 2027
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ITVG 06
Quel est le numéro SIREN de ITVG 06 ?
Le numéro SIREN de ITVG 06 est 830 878 864. Le SIRET de son siège social est 830 878 864 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56830878864.
Qui dirige ITVG 06 ?
ITVG 06 est dirigée par PHILIPPE MINEUR, président de sas.
Où se situe le siège social de ITVG 06 ?
Le siège social de ITVG 06 est situé 112 bd General de Gaulle, 06340 La Trinite.
ITVG 06 est-elle toujours en activité ?
Oui, ITVG 06 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITVG 06 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITVG 06.
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